63058_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BULHON"


Informations

Nom du document DU_63058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BULHON
Maillage 63058 BULHON
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2024 à 10:10
Publié le 23/12/2024 à 11:19
Mis à jour le 23/12/2024 à 11:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 63058_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-588323f378f3bfc4cbfdb51f5e16d914
Producteur Commune de Bulhon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BULHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63058
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3594574,45.8657734,3.4305322,45.9053066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63058_procedure_20241217.pdf Procédure
63058_rapport_1_20241217.pdf Partie 1
63058_rapport_2_20241217.pdf Partie 2
63058_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63058_prescription_pct_07_20241217.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
63058_prescription_surf_05_20241217.pdf Emplacement réservé
63058_prescription_surf_15_00_20241217.pdf Règles d’implantation des constructions
63058_prescription_surf_25_20241217.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
63058_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
63058_reglement_graphique_20241217.pdf Règlement graphique
63058_info_surf_19_01_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63058_liste_sup_20241217.pdf Liste sup
63058_plan_reseaux_20241217.pdf Plan reseaux
63058_plan_sup_20241217.pdf Plan sup
63058_orientations_amenagement_1_20241217.pdf OAP 1
63058_orientations_amenagement_2_20241217.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bulhon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bulhon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bulhon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.