77194_PLU_20170914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES"


Informations

Nom du document DU_77194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES
Maillage 77194 FORGES
Source Inconnue
Téléversé le 05/10/2018 à 10:01
Publié le 05/10/2018 à 10:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77194_PLU_20170914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5884c023980a2cd0f946236067d14c1f
Producteur agence Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9244784860369166,48.397113201015095,2.97221052114985,48.4476689631348]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77194_info_lin_19_01_20170914.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77194_info_lin_19_01_2_20170914.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77194_info_lin_19_01_3_20170914.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77194_info_lin_19_02_20170914.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77194_info_lin_19_02_2_20170914.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77194_info_lin_19_02_3_20170914.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77194_info_surf_99_00_1_20170914.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77194_liste_annexes_20170914.pdf Liste annexes
77194_liste_sup_20170914.pdf Liste sup
77194_orientations_amenagement_20170914.pdf OAP
77194_padd_20170914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77194_plan_sup_20170914.pdf Plan sup
77194_rapport_1_20170914.pdf Partie 1
77194_rapport_2_20170914.pdf Partie 2
77194_reglement_20170914.pdf Règlement écrit
77194_reglement_graphique_1_20170914.pdf Règlement graphique 1
77194_reglement_graphique_2_20170914.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : agence Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : m.charles.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.charles.eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

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