27226_PLU_20190205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETREPAGNY"



Informations

Nom du document DU_27226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETREPAGNY
Maillage 27226 ETREPAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2024 à 11:40
Publié le 04/10/2024 à 18:00
Mis à jour le 04/10/2024 à 18:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27226_PLU_20190205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-588d8cabe2eb4f8bcf841b975996816b
Producteur Commune d'Etrapagny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETREPAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27226
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [1.5721183,49.2868539,1.652547,49.3462524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27226_procedure_20170309.pdf Procédure
27226_procedure_20190205.pdf Procédure
27226_rapport_20170309.pdf Rapport
27226_rapport_20190205.pdf Rapport
27226_padd_20170309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27226_prescription_lin_22_03_20170309.pdf Linéaire commercial protégé
27226_prescription_surf_05_20170309.pdf Emplacement réservé
27226_reglement_20190205.pdf Règlement écrit
27226_reglement_graphique_1_20190205.pdf Règlement graphique 1
27226_reglement_graphique_2_20170309.pdf Règlement graphique 2
27226_reglement_graphique_2_20190205.pdf Règlement graphique 2
27226_reglement_graphique_4_20170309.pdf Règlement graphique 4
27226_annexes_20170309.pdf Annexes
27226_info_14_plan_csonore_20170309.pdf Info 14 plan csonore
27226_info_lin19_aep_20170309.pdf Info lin19 aep
27226_info_lin19_eu_20170309.pdf Info lin19 eu
27226_info_surf_04_20170705.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27226_liste_SUP_20170309.pdf Liste SUP
27226_plan_SUP_20170309.pdf Plan SUP
27226_plan_cavites_souterraines_20170309.pdf Plan cavites souterraines
27226_orientations_amenagement_1_20170309.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Etrapagny
Téléphone : Aucun
Courriel : Urbanisme@etrepagny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Urbanisme@etrepagny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.