21388_CC_20240417

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARLIENS"


Informations

Nom du document DU_21388
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARLIENS
Maillage 21388 MARLIENS
Source Téléversement
Téléversé le 23/08/2024 à 09:55
Publié le 23/08/2024 à 11:00
Mis à jour le 23/08/2024 à 11:00
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21388_CC_20240417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58a3f06b836a63042afcec68b9de5852
Producteur Commune de Marliens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARLIENS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21388
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1619139,47.2033179,5.1949089,47.2303104]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21388_procedure_20240417.pdf Procédure
21388_rapport_20240417.pdf Rapport
21388_info_surf_19_01_20240417.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21388_info_surf_19_02_20240417.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21388_info_surf_19_99_Argiles_20240417.pdf Info surf 19 99 Argiles
21388_info_surf_19_99_Barrage_20240417.pdf Info surf 19 99 Barrage
21388_info_surf_19_99_inondations_20240417.pdf Info surf 19 99 inondations
21388_liste_annexes_20240417.pdf Liste annexes
21388_liste_sup_20240417.pdf Liste sup
21388_plan_sup_20240417.pdf Plan sup
21388_sectorisation_graphique_20240417.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.