30155_PLU_20231018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDUEL"


Informations

Nom du document DU_30155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDUEL
Maillage 30155 MANDUEL
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2024 à 15:26
Publié le 12/01/2024 à 12:15
Mis à jour le 12/01/2024 à 12:15
Statut
Version 3
Nom de l'archive 30155_PLU_20231018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58a53a7b73ac8af18ce48c7cd1620623
Producteur Mairie de Manduel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANDUEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.452214,43.7772216,4.5400406,43.8394257]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30155_procedure_20231018.pdf Procédure
30155_rapport_0_20231018.pdf Partie 0
30155_rapport_1_20231018.pdf Partie 1
30155_rapport_2_20231018.pdf Partie 2
30155_rapport_3_20231018.pdf Partie 3
30155_rapport_4_20231018.pdf Partie 4
30155_rapport_5_20231018.pdf Partie 5
30155_rapport_6_20231018.pdf Partie 6
30155_rapport_7_20231018.pdf Partie 7
30155_rapport_8_20231018.pdf Partie 8
30155_rapport_9_20231018.pdf Partie 9
30155_padd_20231018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30155_reglement_20231018.pdf Règlement écrit
30155_reglement_graphique_1_20231018.pdf Règlement graphique 1
30155_reglement_graphique_2_20231018.pdf Règlement graphique 2
30155_info_lin_19_00_20231018.pdf Info lin 19 00
30155_info_lin_19_01_20231018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30155_info_lin_19_02_20231018.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
30155_info_surf_14_00_20231018.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30155_info_surf_14_01_20231018.pdf Info surf 14 01
30155_liste_annexes_20231018.pdf Liste annexes
30155_liste_sup_20231018.pdf Liste sup
30155_plan_sup_20231018.pdf Plan sup
30155_orientations_amenagement_1_20231018.pdf OAP 1
30155_orientations_amenagement_2_20231018.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Manduel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@manduel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@manduel.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30155 MANDUEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.