69121_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOZANNE"


Informations

Nom du document DU_69121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOZANNE
Maillage 69121 LOZANNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 08:16
Publié le 04/03/2026 à 08:31
Mis à jour le 04/03/2026 à 08:31
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 69121_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-58b2719e85d628fa1aa09f51e888b515
Producteur Commune de Lozanne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOZANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69121
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6693113,45.8380603,4.6996886,45.8678293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69121_procedure_20260127.pdf Procédure
69121_rapport_1_20260127.pdf Partie 1
69121_rapport_2_20260127.pdf Partie 2
69121_rapport_3_20260127.pdf Partie 3
69121_rapport_4_20260127.pdf Partie 4
69121_rapport_5_20260127.pdf Partie 5
69121_rapport_6_20260127.pdf Partie 6
69121_padd_20260127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69121_prescription_lin_07_00_20260127.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
69121_prescription_pct_07_00_20260127.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
69121_prescription_surf_02_00_1_20260127.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69121_prescription_surf_02_00_2_20260127.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69121_prescription_surf_05_00_20260127.pdf Emplacement réservé
69121_prescription_surf_07_00_20260127.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
69121_prescription_surf_11_00_20260127.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
69121_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
69121_reglement_graphique_20260127.pdf Règlement graphique
69121_info_surf_02_00_20260127.pdf Zone d'aménagement concerté
69121_info_surf_04_00_20260127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69121_info_surf_12_00_20260127.pdf Périmètre de sursis à statuer
69121_info_surf_14_00_20260127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69121_info_surf_19_01_1_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69121_info_surf_19_01_2_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69121_info_surf_19_01_3_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69121_info_surf_19_01_4_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69121_info_surf_19_01_5_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69121_info_surf_99_00_1_20260127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69121_info_surf_99_00_2_20260127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69121_info_surf_99_00_3_20260127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69121_info_surf_99_00_4_20260127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69121_info_surf_99_00_5_20260127.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69121_liste_annexes_20260127.pdf Liste annexes
69121_liste_sup_20230717.pdf Liste sup
69121_plan_sup_20230717.pdf Plan sup
69121_orientations_amenagement_20260127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lozanne
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairielozanne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Lozanne
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairielozanne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.