08327_PLU_20080325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOUVION-SUR-MEUSE"



Informations

Nom du document DU_08327
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOUVION-SUR-MEUSE
Maillage 08327 NOUVION-SUR-MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2022 à 19:07
Publié le 25/01/2022 à 19:24
Mis à jour le 25/01/2022 à 19:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08327_PLU_20080325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58ce6ca94b8502c690e4f6070ab901e2
Producteur Mairie - Nouvion-sur-Meuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOUVION-SUR-MEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08327
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/01/2022.
Emprise [4.766847,49.6952967,4.8256595,49.729171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/01/2022
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08327_procedure_20080325.pdf Procédure
08327_rapport_20080325.pdf Rapport
08327_padd_20080325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08327_prescription_surf_02_00_20080325.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08327_prescription_surf_05_00_20080325.pdf Emplacement réservé
08327_reglement_20080325.pdf Règlement écrit
08327_reglement_graphique_0_20080325.pdf Tableau d’assemblage
08327_reglement_graphique_1_20080325.pdf Règlement graphique 1
08327_reglement_graphique_2_20080325.pdf Règlement graphique 2
08327_annexes_1_20080325.pdf Annexes 1
08327_annexes_2_20080325.pdf Annexes 2
08327_annexes_3_20080325.pdf Annexes 3
08327_annexes_4_20080325.pdf Annexes 4
08327_annexes_5_20080325.pdf Annexes 5
08327_annexes_6_20080325.pdf Annexes 6
08327_info_lin_19_01_1_20080325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08327_info_lin_19_01_2_20080325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08327_info_surf_04_00_20080325.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08327_liste_annexes_20080325.pdf Liste annexes
08327_plan_sup_20080325.pdf Plan sup
08327_orientations_amenagement_18_00_20080325.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Nouvion-sur-Meuse
Téléphone : 03 24 54 01 68
Courriel : nouvion-sur-meuse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 54 01 68
Courriel : nouvion-sur-meuse@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.