95101_PLU_20130701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAY-ET-LU"



Informations

Nom du document DU_95101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAY-ET-LU
Maillage 95101 BRAY-ET-LU
Source Inconnue
Téléversé le 17/10/2017 à 16:13
Publié le 17/10/2017 à 16:34
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95101_PLU_20130701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58d09a68c06806a8ee487d50aadbbd81
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAY-ET-LU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [1.6512751043918217,49.127299348696646,1.678874514460896,49.158489590137144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
CNIG2013 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95101_PADD_20130701.pdf PADD
95101_RAPPORT_20130701.pdf RAPPORT
95101_REGLEMENT_20130701.pdf REGLEMENT
95101_REGLEMENT_GRAPHIQUE_1_20130701.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE 1
95101_REGLEMENT_GRAPHIQUE_2_20130701.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : accueil@mairiebrayetlu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : accueil@mairiebrayetlu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.