64250_PLU_20250927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUICHE"


Informations

Nom du document DU_64250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUICHE
Maillage 64250 GUICHE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2025 à 16:29
Publié le 13/10/2025 à 09:55
Mis à jour le 13/10/2025 à 09:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 64250_PLU_20250927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58d2599342de251c59a2c2d8e831843e
Producteur Communauté d'Agglomération Pays-Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUICHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64250
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2599306,43.4851684,-1.1637268,43.5396691]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64250_procedure_20250927.pdf Procédure
64250_rapport_01_20050429.pdf Partie 01
64250_rapport_02_20190316.pdf Partie 02
64250_rapport_03_20250927.pdf Partie 03
64250_rapport_20250927.pdf Rapport
64250_padd_20250927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64250_reglement_20250927.pdf Règlement écrit
64250_reglement_graphique_20250927.pdf Règlement graphique
64250_info_surf_97_00_20221121.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
64250_info_surf_ppri_20011226.pdf Info surf ppri
64250_liste_annexes_20250927.pdf Liste annexes
64250_orientations_amenagement_20250927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays-Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.