60367_PLU_20140310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCONVILLE"



Informations

Nom du document DU_60367
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCONVILLE
Maillage 60367 LOCONVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 23/04/2020 à 15:47
Publié le 26/05/2020 à 13:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60367_PLU_20140310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58e9055ff8a6e0213ff5b3169c2587c7
Producteur Communautré de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8941737472120015,49.243553376231525,1.9428575154305188,49.27055362955319]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60367_info_surf_04_20140310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60367_info_surf_06_20140310.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
60367_info_surf_11_20140310.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
60367_info_surf_19_sanitaire_20140310.pdf Info surf 19 sanitaire
60367_info_surf_99_cloture_20140310.pdf Info surf 99 cloture
60367_liste_iju_20140310.pdf Liste iju
60367_liste_sup_20140310.pdf Liste sup
60367_orientations_amenagement_20140310.pdf OAP
60367_padd_20140310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60367_prescription_surf_05_20140310.pdf Emplacement réservé
60367_procedure_20140310.pdf Procédure
60367_rapport_20140310.pdf Rapport
60367_reglement_20140310.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communautré de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.