247200686_PLUi_20250310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE"


Informations

Nom du document DU_247200686
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE
Maillage 247200686 PLUI DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2025 à 12:12
Publié le 08/10/2025 à 14:11
Mis à jour le 03/11/2025 à 17:05
Statut Téléchargeable
Version 9
Nom de l'archive 247200686_PLUi_20250310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58ee73c813acb77f78a8f3d8daf87be3
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 247200686
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4314142,48.0474171,0.9166219,48.2642667]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE a approuvé une procédure de modification n°2 le 10 mars 2025.

      247200686_PLUi_M2_20250310  
247200686_20250310_delib_approbation_M2_20250310.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS DE L'HUISNE SARTHOISE a approuvé une procédure de modification n°2 le 10 mars 2025.

      247200686_PLUi_M2_20250310  
247200686_20250310_delib_approbation_M2_20250310.pdf