67303_PLU_20150526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSBRONN-LES-BAINS"



Informations

Nom du document DU_67303
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSBRONN-LES-BAINS
Maillage 67303 MORSBRONN-LES-BAINS
Source Inconnue
Téléversé le 04/11/2019 à 11:46
Publié le 05/06/2020 à 14:58
Mis à jour le 05/06/2020 à 14:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67303_PLU_20150526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58f0265aacb541d67e1eb088d94c3b33
Producteur Mairie - Morsbronn-les-Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORSBRONN-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/06/2020.
Emprise [7.716554266919033,48.88916647967737,7.754139616173459,48.92622560796187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67303_info_lin_19_01_1_20150526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67303_info_lin_19_01_2_20150526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67303_info_surf_14_00_20150526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67303_info_surf_19_01_1_20150526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67303_info_surf_19_01_2_20150526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67303_liste_sup_20150526.pdf Liste sup
67303_orientations_amenagement_18_00_20150526.pdf OAP 18 00
67303_padd_20150526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67303_plan_sup_20150526.pdf Plan sup
67303_prescription_surf_05_00_20150526.pdf Emplacement réservé
67303_procedure_20150526.pdf Procédure
67303_rapport_20150526.pdf Rapport
67303_reglement_20150526.pdf Règlement écrit
67303_reglement_graphique_0_20150526.pdf Tableau d’assemblage
67303_reglement_graphique_1_20150526.pdf Règlement graphique 1
67303_sommaire_20150526.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Morsbronn-les-Bains
Téléphone : 03 88 09 30 18
Courriel : mairie.morsbronn@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 88 09 30 18
Courriel : mairie.morsbronn@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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