94054_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORLY"



Informations

Nom du document DU_94054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORLY
Maillage 94054 ORLY
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2024 à 09:22
Publié le 08/10/2024 à 18:34
Mis à jour le 08/10/2024 à 18:34
Statut
Version 14
Nom de l'archive 94054_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58f693473a1345251a4d9116b9fcaf8e
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 94054
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3692898,48.7275611,2.4368586,48.7529007]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94054_procedure_20200225.pdf Procédure
94054_rapport_20200225.pdf Rapport
94054_padd_20200225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94054_reglement_20200225.pdf Règlement écrit
94054_reglement_graphique_20200225.pdf Règlement graphique
94054_info_lin_33_00_1_20200225.pdf Droit de préemption commercial, (1)
94054_info_surf_02_00_1_20200225.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
94054_info_surf_03_00_1_20200225.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (1)
94054_info_surf_04_00_20200225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94054_info_surf_12_00_1_20200225.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
94054_info_surf_12_00_2_20200225.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
94054_info_surf_14_00_1_20200225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
94054_info_surf_17_00_1_20200225.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (1)
94054_info_surf_19_01_1_20200225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
94054_info_surf_19_01_2_20200225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
94054_info_surf_19_01_3_20200225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
94054_info_surf_19_01_4_20200225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
94054_info_surf_19_01_5_20200225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
94054_info_surf_19_02_1_20200225.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
94054_info_surf_19_02_2_20200225.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
94054_info_surf_20_00_1_20200225.pdf Règlement local de publicité (1)
94054_info_surf_20_00_2_20200225.pdf Règlement local de publicité (2)
94054_info_surf_21_00_1_20200225.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
94054_info_surf_21_00_2_20200225.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
94054_info_surf_21_00_3_20200225.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
94054_info_surf_21_00_4_20200225.pdf Projet de plan de prévention des risques (4)
94054_info_surf_27_00_1_20200225.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
94054_info_surf_27_00_2_20200225.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
94054_info_surf_30_00_1_20200225.pdf Périmètre projet urbain partenarial (1)
94054_info_surf_32_00_1_20200225.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94054_info_surf_34_00_1_20200225.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national. (1)
94054_info_surf_42_02_1_20200225.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable (1)
94054_info_surf_99_00_1_20200225.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
94054_liste_annexes_20200225.pdf Liste annexes
94054_liste_sup_20200225.pdf Liste sup
94054_prescription_surf_03_00_1_20200225.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)
94054_prescription_surf_07_01_1_20200225.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
94054_prescription_surf_07_01_2_20200225.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
94054_prescription_surf_07_04_1_20200225.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
94054_prescription_surf_15_00_1_20200225.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
94054_prescription_surf_15_00_2_20200225.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
94054_prescription_surf_28_01_1_20200225.pdf Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets (1)
94054_prescription_surf_31_05_1_20200225.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (1)
94054_prescription_surf_44_00_1_20200225.pdf Stationnement (1)
94054_prescription_surf_47_01_1_20200225.pdf Réseaux publics d'eau (1)
94054_oap_18_00_20200225.pdf OAP 18 00
94054_oap_18_01_20200225.pdf OAP 18 01
94054_oap_18_15_20200225.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.