56096_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDAUL"



Informations

Nom du document DU_56096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDAUL
Maillage 56096 LANDAUL
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 11:23
Publié le 19/08/2025 à 13:33
Mis à jour le 19/08/2025 à 13:33
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 56096_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58fb0cd412063fffd9d4fedf80b8c9b1
Producteur Mairie de LANDAUL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDAUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56096
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1557752,47.7022571,-3.0398097,47.7687419]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/11/2018
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56096_procedure_20250630.pdf Procédure
56096_rapport_1_20250630.pdf Partie 1
56096_rapport_2_20250630.pdf Partie 2
56096_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56096_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
56096_reglement_graphique_1_20250630.pdf Règlement graphique 1
56096_reglement_graphique_2_20250630.pdf Règlement graphique 2
56096_info_lin_19_aep_20250630.pdf Info lin 19 aep
56096_info_lin_19_ep_20250630.pdf Info lin 19 ep
56096_info_lin_19_eu_20250630.pdf Info lin 19 eu
56096_info_surf_03_20250630.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56096_info_surf_04_20250630.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56096_info_surf_08_20250630.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
56096_info_surf_10_20250630.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
56096_info_surf_14_20250630.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
56096_info_surf_14_ppbe_20250630.pdf Info surf 14 ppbe
56096_info_surf_32_20250630.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
56096_liste_annexes_20250630.pdf Liste annexes
56096_liste_sup_20250630.pdf Liste sup
56096_plan_sup_20250630.pdf Plan sup
56096_prescription_surf_02_20250630.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
56096_oap_20250630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LANDAUL
Téléphone : 02 97 24 60 05
Courriel : cyber-landaul@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 97 24 60 05
Courriel : cyber-landaul@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.