31238_PLU_20200702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUOS"



Informations

Nom du document DU_31238
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUOS
Maillage 31238 HUOS
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2020 à 15:11
Publié le 20/08/2020 à 16:43
Mis à jour le 20/08/2020 à 16:43
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31238_PLU_20200702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58fff91b6a3f78a38d68694e82648b24
Producteur Mairie de Huos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/08/2020.
Emprise [0.5872081,43.0518234,0.6124838,43.0828504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31238_procedure_20200702.pdf Procédure
31238_rapport_3_20200702.pdf Partie 3
31238_rapport_4_20200702.pdf Partie 4
31328_rapport_1_20200702.pdf Partie 1
31238_padd_20200702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31238_reglement_20200702.pdf Règlement écrit
31238_reglement_graphique_1_20200702.pdf Règlement graphique 1
31238_reglement_graphique_2_20200702.pdf Règlement graphique 2
31238_reglement_graphique_3_20200702.pdf Règlement graphique 3
31238_info_lin_19_01_aep_20200702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
31238_info_lin_19_01_notice_20200702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
31238_info_surf_04_00_20200702.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31238_info_surf_14_00_20200702.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31238_info_surf_17_00_20200702.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
31238_info_surf_19_01_casa_20200702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (casa)
31238_info_surf_37_00_20200702.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
31238_info_surf_99_00_cizi_20200702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cizi)
31238_info_surf_99_00_ppa_20200702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ppa)
31238_info_surf_99_00_ppi_barrage_20200702.pdf Info surf 99 00 ppi barrage
31238_liste_annexes_20200702.pdf Liste annexes
31238_liste_sup_20200702.pdf Liste sup
31238_plan_sup_20200702.pdf Plan sup
31238_orientations_amenagement_20200702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Huos
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.huos@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.huos@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.