32162_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JEGUN"


Informations

Nom du document DU_32162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JEGUN
Maillage 32162 JEGUN
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 09:51
Publié le 13/12/2024 à 16:38
Mis à jour le 13/12/2024 à 16:38
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32162_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59297fe2330c6d748b40a7a9be7d993b
Producteur Grand Auch Coeur de Gasgogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JEGUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3741964,43.7302006,0.5005563,43.7974675]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32162_procedure_20241212.pdf Procédure
32162_rapport_20241212.pdf Rapport
32162_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32162_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
32162_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
32162_annexes_20241212.pdf Annexes
32162_oap_20241212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Auch Coeur de Gasgogne
Téléphone : Aucun
Courriel : astrid.hajdin@grand-auch.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : astrid.hajdin@grand-auch.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.