62818_CC_20160629

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TILLY-CAPELLE"


Informations

Nom du document DU_62818
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TILLY-CAPELLE
Maillage 62818 TILLY-CAPELLE
Source Inconnue
Téléversé le 08/11/2017 à 17:20
Publié le 08/11/2017 à 17:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 62818_CC_20160629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5933e784462f00ac6ced13a045475fd4
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLY-CAPELLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.1592152967781755,50.418585763891926,2.2132398434435276,50.460311130126705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62818_plan_SUP_20160629.pdf Plan SUP
62818_plan_graphique_1_20160629.pdf Plan graphique 1
62818_plan_graphique_2_20160629.pdf Plan graphique 2
62818_procedure_20160629.pdf Procédure
62818_rapport_20160629.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Téléphone : 03 21 41 98 45
Courriel : contact@ternoiscom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 21 41 98 45
Courriel : contact@ternoiscom.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62818 TILLY-CAPELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.