85298_PLU_20240605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAIRE"


Informations

Nom du document DU_85298
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAIRE
Maillage 85298 VAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2024 à 11:50
Publié le 20/06/2024 à 14:35
Mis à jour le 20/06/2024 à 14:35
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 85298_PLU_20240605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-593f10ab5061466d723cb93da43063a9
Producteur Les Sables d'Olonne Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85298
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.8081637,46.5755232,-1.6929976,46.6325758]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85298_procedure_20240605.pdf Procédure
85298_rapport_20240605.pdf Rapport
85298_padd_20240605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85298_reglement_20240605.pdf Règlement écrit
85298_reglement_graphique_20240605.pdf Règlement graphique
85298_annexes_sanitaires_20240605.pdf Annexes sanitaires
85298_info_surf_20_20240605.pdf ZPR-ZPE
85298_liste_sup_20240605.pdf Liste sup
85298_sup_20240605.pdf Sup
85298_orientations_amenagement_20240605.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.