21294_PLU_20100505

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERLAND"


Informations

Nom du document DU_21294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERLAND
Maillage 21294 GERLAND
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2025 à 11:51
Publié le 03/06/2025 à 09:01
Mis à jour le 03/06/2025 à 09:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21294_PLU_20100505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5943e59975c2c34fd2dd590a9a43411d
Producteur Mairie de GERLAND

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERLAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21294
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9829865,47.0806217,5.0785453,47.1250545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2010

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21194_procedure_20240911.pdf Procédure
21294_rapport_20100505.pdf Rapport
21294_padd_20100505.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21294_reglement_20100505.pdf Règlement écrit
21294_reglement_graphique_1_20100505.pdf Règlement graphique 1
21294_reglement_graphique_2_20100505.pdf Règlement graphique 2
21294_reglement_graphique_3_20100505.pdf Règlement graphique 3
21294-5.2.1Plan_reseau_eau_potable_20100505.pdf Reseau eau potable
21294_5.2.2Plan_reseau_assainissement_20100505.pdf 5.2.2Plan reseau assainissement
21294_5.2.3.Plan_extrait_zonage_assainissement_20100505.pdf 5.2.3.Plan extrait zonage assainissement
21294_5.2.4.note_eau_potable_20100505.pdf 5.2.4.note eau potable
21294_5.2.4.note_ordures_menageres_20100505.pdf 5.2.4.note ordures menageres
21294_5.3.Plan_plomb_20100505.pdf 5.3.Plan plomb

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de GERLAND
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gerland@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gerland@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.