39244_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTENAY"


Informations

Nom du document DU_39244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTENAY
Maillage 39244 FRONTENAY
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2025 à 10:30
Publié le 09/07/2025 à 15:00
Mis à jour le 09/07/2025 à 15:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 39244_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5944c981efd245a37c071519f703e2fd
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRONTENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39244
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5891845,46.7757773,5.6902653,46.806367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39244_procedure_20250626.pdf Procédure
39244_rapport_1_20120926.pdf Partie 1
39244_rapport_2_20250626.pdf Partie 2
39244_padd_20120926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39244_prescription_surf_05_00_20250626.pdf Emplacement réservé
39244_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
39244_reglement_graphique_20250626.pdf Règlement graphique
39244_liste_sup_20120926.pdf Liste sup
39244_orientations_amenagement_18_00_20120926.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.