43261_PLU_20201204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEZEZOUX"



Informations

Nom du document DU_43261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEZEZOUX
Maillage 43261 VEZEZOUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2021 à 15:19
Publié le 09/01/2021 à 09:58
Mis à jour le 09/01/2021 à 09:58
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 43261_PLU_20201204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-594f9c7d8784ec06ccc2c74dc1a102e0
Producteur MAIRIE DE VEZEZOUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEZEZOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/01/2021.
Emprise [3.3283073,45.3887382,3.3674857,45.4226174]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43261_procedure_20201204.pdf Procédure
43261_rapport_20201204.pdf Rapport
43261_padd_20191001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43261_prescription_surf_02_00_1_20191001.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
43261_prescription_surf_02_00_2_20191001.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
43261_prescription_surf_02_00_3_20191001.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
43261_prescription_surf_02_00_4_20191001.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
43261_prescription_surf_05_00_20191001.pdf Emplacement réservé
43261_prescription_surf_25_00_20191001.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
43261_prescription_surf_31_05_20191001.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
43261_reglement_20191001.pdf Règlement écrit
43261_reglement_graphique_20201204.pdf Règlement graphique
43261_annexes_1_20191001.pdf Annexes 1
43261_annexes_2_20191001.pdf Annexes 2
43261_annexes_4_20191001.pdf Annexes 4
43261_annexes_5_20191001.pdf Annexes 5
43261_annexes_6_20191001.pdf Annexes 6
43261_info_lin_19_01_1_20191001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43261_info_lin_19_01_2_20191001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43261_info_surf_04_00_20191001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43261_info_surf_19_01_20191001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43261_liste_sup_20191001.pdf Liste sup
43261_plan_sup_20191001.pdf Plan sup
43261_sommaire_20191001.pdf Sommaire
43261_orientations_amenagement_18_00_20191001.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE VEZEZOUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-vezezoux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-vezezoux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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