200072460_SCOT_20251216

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ARTOIS"


Informations

Nom du document scot_200072460
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ARTOIS
Maillage scot_200072460 SCOT DE L'ARTOIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 11:18
Publié le 23/12/2025 à 11:50
Mis à jour le 23/12/2025 à 11:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200072460_SCOT_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5951f036230d06e01099e01858fce56b
Producteur Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'ARTOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072460
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2983203,50.3832618,2.890524,50.6435126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200072460_procedure_20251216.pdf Procédure
200072460_daac_20251216.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200072460_doo_20251216.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200072460_pas_20251216.pdf Projet d'aménagement stratégique
200072460_consommation_espace_20251216.pdf Analyse de la consommation d'espace
200072460_diagnostic_20251216.pdf Diagnostic
200072460_eie_20251216.pdf Eie
200072460_evaluation_environnementale_20251216.pdf Evaluation environnementale
200072460_indicateurs_de_suivi_20251216.pdf Indicateurs de suivi
200072460_justification_choix_20251216.pdf Justification des choix
200072460_synthese_non_technique_20251216.pdf Synthese non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bethunebruay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bethunebruay.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.