26099_PLU_20250522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLONZELLE"



Informations

Nom du document DU_26099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLONZELLE
Maillage 26099 COLONZELLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2025 à 08:44
Publié le 17/06/2025 à 09:12
Mis à jour le 17/06/2025 à 09:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 26099_PLU_20250522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5956cdf328444af091e1f3e80492b6b5
Producteur Commune de Colonzelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLONZELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26099
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8820819,44.3648588,4.9183084,44.411143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26099_procedure_20110616.pdf Procédure
26099_procedure_20130705.pdf Procédure
26099_procedure_20250522.pdf Procédure
26099_rapport_1_20250522.pdf Partie 1
26099_rapport_20110616.pdf Rapport
26099_rapport_20130705.pdf Rapport
26099_rapport_2_20250522.pdf Partie 2
26099_padd_20110616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26099_reglement_20250522.pdf Règlement écrit
26099_reglement_graphique_20250522.pdf Règlement graphique
26099_annexe_reseau_aep_20110616.pdf Annexe reseau aep
26099_annexe_reseau_eu_20110616.pdf Annexe reseau eu
26099_arrete_bruit_20110616.pdf Arrete bruit
26099_liste_sup_20110616.pdf Liste sup
26099_plan_sup_20110616.pdf Plan sup
26099_rapport_ppri_20110616.pdf Rapport ppri
26099_reglement_ppri_20110616.pdf Reglement ppri
26099_orientations_amenagement_20250522.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Colonzelle
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@colonzelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@colonzelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.