17255_PLU_20210312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCRAS"


Informations

Nom du document DU_17255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCRAS
Maillage 17255 NANCRAS
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2021 à 14:08
Publié le 16/07/2021 à 09:44
Mis à jour le 16/07/2021 à 09:44
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17255_PLU_20210312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59603c8739b513ece76f5b6cbb04e8de
Producteur Commune de Nancras

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANCRAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17255
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/07/2021.
Emprise [-0.8929953,45.7372714,-0.8606762,45.7657097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17255_procedure_20210312.pdf Procédure
17255_rapport_20210312.pdf Rapport
17255_PADD_20210312.pdf PADD
17255_prescription_surf_03_20210312.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
17255_prescription_surf_07_20210312.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
17255_reglement_20210312.pdf Règlement écrit
17255_reglement_graphique_20210312.pdf Règlement graphique
17255_info_lin_19_01_01_20210312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
17255_info_lin_19_01_02_20210312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
17255_info_surf_04_20210312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17255_info_surf_14_20210312.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
17255_info_surf_16_20210312.pdf Site archéologique
17255_info_surf_19_20210312.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
17255_liste_sup_20210312.pdf Liste sup
17255_plan_sup_20210312.pdf Plan sup
17255_orientations_amenagement_20210312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Nancras
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nancras.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@nancras.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.