11023_PLU_20230203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BADENS"


Informations

Nom du document DU_11023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BADENS
Maillage 11023 BADENS
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2024 à 18:09
Publié le 04/04/2024 à 08:30
Mis à jour le 04/04/2024 à 08:30
Statut
Version 4
Nom de l'archive 11023_PLU_20230203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5966a7071e22457caf2e3a14d0f80aec
Producteur SOLIHA-Méditerranée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BADENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11023
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.4867788,43.1995815,2.5278395,43.2463048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11023_procedure_20230203.pdf Procédure
11023_rapport_20230203.pdf Rapport
11023_padd_20230203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11023_reglement_20230203.pdf Règlement écrit
11023_reglement_graphique_1_20230203.pdf Règlement graphique 1
11023_reglement_graphique_2_20230203.pdf Règlement graphique 2
11023_annexes_20230203.pdf Annexes
11023_orientations_amenagement_20230203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.