76105_PLU_20130305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOCASSE"



Informations

Nom du document DU_76105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BOCASSE
Maillage 76105 LE BOCASSE
Source Inconnue
Téléversé le 27/02/2018 à 14:56
Publié le 27/02/2018 à 15:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76105_PLU_20130305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-597ff9a1b658d87d996639f22bfac20b
Producteur Inter Caux Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BOCASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0462544424073081,49.58434596607701,1.0982145425879057,49.63579120997053]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76105_orientations_amenagement_20130305.pdf OAP
76105_padd_20130305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76105_plan_zonage_A_20130305.pdf Plan zonage A
76105_plan_zonage_B_20130305.pdf Plan zonage B
76105_plan_zonage_C_20130305.pdf Plan zonage C
76105_rapport_20130305.pdf Rapport
76105_reglement_20130305.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.vallois@intercauxvexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.vallois@intercauxvexin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76105 LE BOCASSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.