85307_PLU_20210218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FAUTE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FAUTE-SUR-MER
Maillage 85307 LA FAUTE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2021 à 08:22
Publié le 30/04/2021 à 11:43
Mis à jour le 30/04/2021 à 11:43
Statut
Version 4
Nom de l'archive 85307_PLU_20210218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5993168c4a7875f7ec7c406fdb8f7aeb
Producteur Communauté de communes Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FAUTE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/04/2021.
Emprise [-1.3954603,46.239123,-1.2599431,46.3533071]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85307_procedure_20210218.pdf Procédure
85307_rapport_20210218.pdf Rapport
85307_padd_20210218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85307_reglement_20210218.pdf Règlement écrit
85307_info_surf_03_1_20210218.pdf Info surf 03 1
85307_info_surf_08_1_20210218.pdf Info surf 08 1
85307_info_surf_14_1_20210218.pdf Info surf 14 1
85307_info_surf_14_2_20210218.pdf Info surf 14 2
85307_info_surf_99_1_20210218.pdf autre relevant de la loi littoral
85307_liste_sup_20210218.pdf Liste sup
85307_plan_sup_20210218.pdf Plan sup
85307_prescription_surf_03_1_20210218.pdf Secteur dans lequel la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée
85307_prescription_surf_05_1_20210218.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85307_orientations_amenagement_1_20210218.pdf OAP 1
85307_orientations_amenagement_2_20210218.pdf OAP 2
85307_orientations_amenagement_3_20210218.pdf OAP 3
85307_orientations_amenagement_4_20210218.pdf OAP 4
85307_orientations_amenagement_5_20210218.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : g.lemetour@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.lemetour@sudvendeelittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.