05018_PLU_20190531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATIE-VIEILLE"



Informations

Nom du document DU_05018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATIE-VIEILLE
Maillage 05018 LA BATIE-VIEILLE
Source Inconnue
Téléversé le 24/12/2019 à 17:24
Publié le 28/04/2020 à 08:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 05018_PLU_20190531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59c09d065e95de713dbbe360ce03bb99
Producteur commune de la Bâtie-Vieille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BATIE-VIEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.131677850941472,44.52777631789985,6.173254802837058,44.57589391357136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05018_emplact_reserves_20190531.pdf Emplact reserves
05018_padd_20190531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05018_procedure_20190531.pdf Procédure
05018_rapport_20190531.pdf Rapport
05018_reglement_20190531.pdf Règlement écrit
05018_reglement_graphique_20190531.pdf Règlement graphique
05018_risques_20190531.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de la Bâtie-Vieille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labatie-vieille@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labatie-vieille@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05018 LA BATIE-VIEILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.