40332_PLU_20221208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YCHOUX"



Informations

Nom du document DU_40332
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YCHOUX
Maillage 40332 YCHOUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2023 à 08:12
Publié le 09/03/2023 à 16:51
Mis à jour le 09/03/2023 à 16:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 40332_PLU_20221208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59d92e30bc3bad06ed64c9be6e5c1def
Producteur Commune de Ychoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YCHOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 40332
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0292259,44.2736371,-0.8992428,44.4354256]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40332_procedure_20221208.pdf Procédure
40332_rapport_1_20221208.pdf Partie 1
40332_rapport_2_20221208.pdf Partie 2
40332_padd_20221208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40332_reglement_20221208.pdf Règlement écrit
40332_reglement_graphique_1_20221208.pdf Règlement graphique 1
40332_reglement_graphique_2_20221208.pdf Règlement graphique 2
40332I_DPU_MAJ_20221208.pdf DPU MAJ
40332_PPFTI_20221208.pdf PPFTI
40332_Plan_AEP_20221208.pdf Plan AEP
40332_Plan_EU_20221208.pdf Plan EU
40332_SDAS_communal_MAJ_20221208.pdf SDAS communal MAJ
40332_debroussaillement_20221208.pdf Debroussaillement
40332_liste_piece_20221208.pdf Liste piece
40332_liste_sup_20221208.pdf Liste sup
40332_note_technique_20221208.pdf Note technique
40332_plan_sup_20221208.pdf Plan sup
40332_tableau_ER_20221208.pdf Tableau ER
40332_orientations_amenagement_20221208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ychoux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ychoux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ychoux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.