28208_PLU_20250130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_28208
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVAINVILLE
Maillage 28208 LEVAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2025 à 09:07
Publié le 04/04/2025 à 08:58
Mis à jour le 04/04/2025 à 08:58
Statut
Version 5
Nom de l'archive 28208_PLU_20250130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59e02ca51c24b6608ed3ded711f6ac99
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEVAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28208
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7249051,48.4798558,1.7668209,48.5051615]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28208_procedure_20250130.pdf Procédure
28208_rapport_1_20250130.pdf Partie 1
28208_rapport_2_20250130.pdf Partie 2
28208_rapport_3_20250130.pdf Partie 3
28208_rapport_4_20250130.pdf Partie 4
28208_padd_20250130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28208_reglement_20250130.pdf Règlement écrit
28208_reglement_graphique_1_20250130.pdf Règlement graphique 1
28208_reglement_graphique_2_20250130.pdf Règlement graphique 2
28208_info_surf_1_20250130.pdf Secteur sauvegardé
28208_liste_annexe_1_20250130.pdf Liste annexe 1
28208_liste_sup_20250130.pdf Liste sup
28208_plan_sup_20250130.pdf Plan sup
28208_orientations_amenagement_1_20250130.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28208 LEVAINVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.