25477_PLU_20260618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RANCENAY"



Informations

Nom du document DU_25477
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RANCENAY
Maillage 25477 RANCENAY
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2026 à 08:39
Publié le 19/06/2026 à 09:05
Mis à jour le 19/06/2026 à 09:05
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 25477_PLU_20260618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5a04c6efda0c50a5447efeb22433e536
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RANCENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25477
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9270532,47.1721993,5.9631599,47.1964291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25477_procedure_20260618.pdf Procédure
25477_rapport_1_20260618.pdf Partie 1
25477_rapport_2_20260618.pdf Partie 2
25477_padd_20260618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25477_prescription_surf_20260618.pdf Prescription surf
25477_reglement_20260618.pdf Règlement écrit
25477_reglement_graphique_1_20260618.pdf Règlement graphique 1
25477_reglement_graphique_2_20260618.pdf Règlement graphique 2
25477_RLPI_info_20_20260618.pdf RLPI info 20
25477_annexes_graphique_20260618.pdf Annexes graphique
25477_classement_sonore_20260618.pdf Classement sonore
25477_dpu_20260618.pdf Dpu
25477_helium_20260618.pdf Helium
25477_sup_graphique_20260618.pdf Sup graphique
25477_sup_liste_20260618.pdf Sup liste
25477_taxe_amenagement_20260618.pdf Taxe amenagement
25477_orientations_amenagement_20260618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25477 RANCENAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.