33023_PLU_20190521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AYGUEMORTE-LES-GRAVES"



Informations

Nom du document DU_33023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AYGUEMORTE-LES-GRAVES
Maillage 33023 AYGUEMORTE-LES-GRAVES
Source Inconnue
Téléversé le 31/07/2019 à 19:15
Publié le 11/10/2024 à 11:19
Mis à jour le 11/10/2024 à 11:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33023_PLU_20190521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a1aac0e2f9de01e4636f4c122021480
Producteur Mairie d'Ayguemorte-Les-Graves

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AYGUEMORTE-LES-GRAVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33023
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.5087590113168338,44.684996922267786,-0.4621805306880454,44.720291641091094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33023_DPU_20190521.pdf DPU
33023_PPRI_20190521.pdf PPRI
33023_SUP_20190521.pdf SUP
33023_annexes_sanitaires_20190521.pdf Annexes sanitaires
33023_charte_paysagere_20190521.pdf Charte paysagere
33023_classement_sonore_20190521.pdf Classement sonore
33023_exposition_plomb_20190521.pdf Exposition plomb
33023_forage_blancherie_20190521.pdf Forage blancherie
33023_info_SUP_20190521.pdf Info SUP
33023_orientations_amenagement_20190521.pdf OAP
33023_padd_20190521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33023_rapport_20190521.pdf Rapport
33023_reglement_20190521.pdf Règlement écrit
33023_reglement_graphique_20190521.pdf Règlement graphique
33023_risque_feu_foret_20190521.pdf Risque feu foret

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.