254177975_SCOT_20220608

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES TERRITOIRES DU GRAND VENDOMOIS"



Informations

Nom du document scot_254177975
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES TERRITOIRES DU GRAND VENDOMOIS
Maillage scot_254177975 SCOT DES TERRITOIRES DU GRAND VENDOMOIS
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2022 à 15:02
Publié le 26/07/2022 à 15:23
Mis à jour le 26/07/2022 à 15:23
Statut
Version 4
Nom de l'archive 254177975_SCOT_20220608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a388f36442fc17f648aaa363329daa6
Producteur Direction du développement urbain et de l'aménagement de l'espace

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DES TERRITOIRES DU GRAND VENDOMOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 254177975
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/07/2022.
Emprise [0.5803155,47.5987465,1.3782069,48.1330822]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
254177975_procedure_20220608.pdf Procédure
254177975_doo_20220608.pdf Document d'orientation et d'objectifs
254177975_padd_20220608.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
254177975_rapport_20220608.pdf Rapport
254177975_311_DIAG_Appro_SCoT_TGV_20220608.pdf 311 DIAG Appro SCoT TGV
254177975_312_DIAG_FICHES_Appro_SCoT_TGV_20220608.pdf 312 DIAG FICHES Appro SCoT TGV
254177975_321_EE_Appro_SCoT_TGV_20220608.pdf 321 EE Appro SCoT TGV
254177975_322_RNT_EE_Appro_SCoT_TGV_20220608.pdf 322 RNT EE Appro SCoT TGV
254177975_34_CONSO_ESPACE_Appro_SCoT_TGV_20220608.pdf 34 CONSO ESPACE Appro SCoT TGV

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction du développement urbain et de l'aménagement de l'espace
Téléphone : Aucun
Courriel : solene.cancy@catv41.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : solene.cancy@catv41.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.