14654_PLU_20240620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-EN-AUGE"


Informations

Nom du document DU_14654
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-EN-AUGE
Maillage 14654 SAINT-PIERRE-EN-AUGE
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2024 à 12:18
Publié le 28/06/2024 à 12:50
Mis à jour le 28/06/2024 à 12:50
Statut
Version 6
Nom de l'archive 14654_PLU_20240620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a38a77837cec92333c6bf40203d595a
Producteur Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-EN-AUGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14654
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.0672425,48.9950139,-0.0142555,49.0336807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14654_procedure_20240620.pdf Procédure
14654_rapport_20240620.pdf Rapport
14654_padd_20210114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14654_reglement_20240620.pdf Règlement écrit
14654_reglement_graphique_20210114.pdf Règlement graphique
14654_info_lin_19_aep_20210114.pdf Info lin 19 aep
14654_info_lin_19_ep_20210114.pdf Info lin 19 ep
14654_info_lin_19_eu_20210114.pdf Info lin 19 eu
14654_info_surf_04_20210114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14654_info_surf_99_annexe_info_20210114.pdf Info surf 99 annexe info
14654_liste_SUP_20210114.pdf Liste SUP
14654_plan_SUP_20210114.pdf Plan SUP
14654_orientations_amenagement_20240620.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14654 SAINT-PIERRE-EN-AUGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.