14213_PLU_20060724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CURCY-SUR-ORNE"



Informations

Nom du document DU_14213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CURCY-SUR-ORNE
Maillage 14213 CURCY-SUR-ORNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:38
Publié le 06/08/2024 à 09:55
Mis à jour le 06/08/2024 à 09:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14213_PLU_20060724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a50ba6393a94528038fcf0a5b935450
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CURCY-SUR-ORNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14213
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.5467975,48.9910938,-0.4656636,49.0281783]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14213_procedure_20060724.pdf Procédure
14213_rapport_20060724.pdf Rapport
14213_padd_20060724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14213_prescription_surf_05_20060724.pdf Emplacement réservé
14213_reglement_20060724.pdf Règlement écrit
14213_reglement_graphique_20060724.pdf Règlement graphique
14213_annexes_documentaires_20060724.pdf Annexes documentaires
14213_info_lin_19_20060724.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14213_info_lin_19_aep_01_20060724.pdf Info lin 19 aep 01
14213_info_lin_19_aep_02_20060724.pdf Info lin 19 aep 02
14213_info_lin_19_aep_03_20060724.pdf Info lin 19 aep 03
14213_info_surf_04_20060724.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14213_info_surf_99_20060724.pdf Autre
14213_liste_sup_20060724.pdf Liste sup
14213_plan_electricite_20060724.pdf Plan electricite
14213_plan_liaison_hertzienne_20060724.pdf Plan liaison hertzienne
14213_sommaire_annexes_20060724.pdf Sommaire annexes
14213_orientations_amenagement_20060724.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.