77477_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URY"


Informations

Nom du document DU_77477
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URY
Maillage 77477 URY
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2024 à 10:04
Publié le 24/10/2024 à 10:50
Mis à jour le 24/10/2024 à 10:50
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77477_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a5128539b3250093dd38e5efb6ff5a8
Producteur Agglo de fontainebleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'URY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77477
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.576844,48.3238853,2.6263913,48.358097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77477_procedure_20240926.pdf Procédure
77477_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
77477_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
77477_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77477_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
77477_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
77477_annexes_diverses_20240926.pdf Annexes diverses
77477_annexes_diverses_plan_20240926.pdf Annexes diverses plan
77477_liste_sup_obligations_diverses_20240926.pdf Liste sup obligations diverses
77477_note_sanitaire_20240926.pdf Note sanitaire
77477_plan_aep_20240926.pdf Plan aep
77477_plan_eu_20240926.pdf Plan eu
77477_plans_sup_20240926.pdf Plans sup
77477_prescription_surf_05_00_20240926.pdf Emplacement réservé
77477_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglo de fontainebleau
Téléphone : Aucun
Courriel : margot.cheron@pays-fontainebleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : margot.cheron@pays-fontainebleau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.