60406_PLU_20211108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCEAUX"


Informations

Nom du document DU_60406
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCEAUX
Maillage 60406 MONCEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2024 à 10:50
Publié le 14/10/2024 à 12:48
Mis à jour le 14/10/2024 à 12:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60406_PLU_20211108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a59db46b7eb9998f6882d347cf91117
Producteur Mairie de Monceaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONCEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60406
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5430955,49.3118883,2.6033379,49.3398503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/11/2021
Date de publication : 08/11/2021
Date de révision : 14/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60406_procedure_20211108.pdf Procédure
60406_rapport_20211108.pdf Rapport
60406_padd_20211108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60406_prescription_surf_05_00_20211108.pdf Emplacement réservé
60406_reglement_20211108.pdf Règlement écrit
60406_reglement_graphique_20211108.pdf Règlement graphique
60406_di_20211108.pdf Di
60406_enquete_publique_M2_20211108.pdf Enquete publique M2
60406_info_lin_19_01_aep_20211108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60406_info_lin_19_01_ass_20211108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60406_info_lin_19_01_notice_20211108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60406_info_lin_19_01_zonage_ass_20211108.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60406_info_surf_04_00_20211108.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60406_info_surf_14_00_20211108.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60406_info_surf_14_00_notice_20211108.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60406_info_surf_99_00_decla_clot_20211108.pdf Info surf 99 00 decla clot
60406_info_surf_99_00_p_demolir_20211108.pdf Info surf 99 00 p demolir
60406_liste_annexes_20211108.pdf Liste annexes
60406_liste_iju_20211108.pdf Liste iju
60406_liste_sup_20211108.pdf Liste sup
60406_natura2000_20211108.pdf Natura2000
60406_ppri_20211108.pdf Ppri
60406_sommaire_M2_20211108.pdf Sommaire M2
60406_orientations_amenagement_20211108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monceaux
Téléphone : Aucun
Courriel : monceaux.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : monceaux.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.