79150_PLU_20240125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMALONGES"



Informations

Nom du document DU_79150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMALONGES
Maillage 79150 LIMALONGES
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2024 à 15:34
Publié le 13/02/2024 à 15:59
Mis à jour le 13/02/2024 à 15:59
Statut
Version 10
Nom de l'archive 79150_PLU_20240125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a6522bfd8e1edc9f4335c99122f4847
Producteur Communauté de Communes Mellois en Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMALONGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 79150
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.0303467,46.1116423,0.2292148,46.2749118]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79150_procedure_20240125.pdf Procédure
79150_rapport_20240125.pdf Rapport
79150_PADD_20181126.pdf PADD
79150_prescription_lin_24_00_20181126.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
79150_prescription_surf_01_20181126.pdf Espace boisé classé
79150_prescription_surf_02_02_20181126.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
79150_prescription_surf_19_01_20181126.pdf Prescription surf 19 01
79150_prescription_surf_31_05_20181126.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
79150_reglement_20210225.pdf Règlement écrit
79150_reglement_graphique_1_20210225.pdf Règlement graphique 1
79150_reglement_graphique_2_20210225.pdf Règlement graphique 2
79150_info_surf_38_00_20181126.pdf Secteurs d'information sur les sols
79150_info_surf_99_20181126.pdf Autre
79150_list_sup_20181126.pdf List sup
79150_liste_annexes_20181126.pdf Liste annexes
79150_plan_sup_20181126.pdf Plan sup
79150_orientations_amenagement_1_20181126.pdf OAP 1
79150_orientations_amenagement_2_20210225.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.