200039758_PLUi_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AVALLON, VEZELAY, MORVAN"


Informations

Nom du document DU_200039758
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AVALLON, VEZELAY, MORVAN
Maillage 200039758 PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2025 à 14:13
Publié le 17/01/2025 à 16:04
Mis à jour le 21/10/2025 à 09:42
Statut Téléchargeable
Version 50
Nom de l'archive 200039758_PLUi_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a6864e77cebb98014bfba54ae80107f
Producteur Communauté de communes AVALLON-VEZELAY-MORVAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200039758
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5752131,47.3105111,4.1305373,47.6373095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes AVALLON-VEZELAY-MORVAN
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-avm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-avm.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 19 décembre 2024.

      200039758_PLUi_MS3_20241219  
200039758_20240312_Arrêté de prescription de modification simplifiée3_20241219.pdf
200039758_20241219_delib_approbation_MS3_20241219.pdf
200039758_20240729_decision_EE3_20241219.pdf

La collectivité de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN a démarré une procédure de modification simplifiée n°5 le 9 octobre 2025.

      200039758_PLUi_MS5_00000000  
200039758_20251009_Arrêté engageant procédure MS5_00000000.pdf
200039758_20251201_decision_EE_objectifs_et_modalites_MS5_00000000.pdf

La collectivité de PLUI AVALLON, VEZELAY, MORVAN a démarré une procédure de modification simplifiée n°4 le 4 août 2025.

      200039758_PLUi_MS4_00000000  
200039758_20250804_Arrêté engageant procédure MS4_00000000.pdf
200039758_20251003_avis_EE_MS4_00000000.pdf
200039758_20251028_decision_EE_MS4_00000000.pdf