03043_PLU_20250324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUT-VERNET"



Informations

Nom du document DU_03043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUT-VERNET
Maillage 03043 BROUT-VERNET
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2025 à 14:38
Publié le 04/04/2025 à 15:15
Mis à jour le 04/04/2025 à 15:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03043_PLU_20250324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a9492153b4b6672f978ea67931bdd6f
Producteur Mairie - Broût-Vernet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROUT-VERNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03043
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2391059,46.1640038,3.3472901,46.2348604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/09/2019
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03043_procedure_20250324.pdf Procédure
03043_rapport_1_20250324.pdf Partie 1
03043_rapport_2_20250324.pdf Partie 2
03043_padd_20250324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03043_prescription_surf_02_00_20250324.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
03043_prescription_surf_05_00_20250324.pdf Emplacement réservé
03043_reglement_20250324.pdf Règlement écrit
03043_reglement_graphique_0_20250324.pdf Tableau d’assemblage
03043_reglement_graphique_1_20250324.pdf Règlement graphique 1
03043_annexes_20250324.pdf Annexes
03043_annexes_sanitaires_20250324.pdf Annexes sanitaires
03043_info_pct_16_00_20250324.pdf Site archéologique
03043_info_surf_14_00_20250324.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03043_liste_sup_20250324.pdf Liste sup
03043_lutte_ambroisie_20250324.pdf Lutte ambroisie
03043_plan_sup_20250324.pdf Plan sup
03043_reseau_aep_20250324.pdf Reseau aep
03043_reseau_eu_20250324.pdf Reseau eu
03043_risque_exposition_plomb_20250324.pdf Risque exposition plomb
03043_zonage_eu_20250324.pdf Zonage eu
03043_orientations_amenagement_18_00_20250324.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Broût-Vernet
Téléphone : 04 70 58 21 23
Courriel : mairie.brout@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 58 21 23
Courriel : mairie.brout@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.