03120_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARNAT-SUR-ENGIEVRE"



Informations

Nom du document DU_03120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARNAT-SUR-ENGIEVRE
Maillage 03120 GARNAT-SUR-ENGIEVRE
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2020 à 08:40
Publié le 24/06/2020 à 09:34
Mis à jour le 24/06/2020 à 09:34
Statut
Version 3
Nom de l'archive 03120_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a94af3d85866e84520d1b93bcefd07a
Producteur Mairie de Garnat sur Engièvre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARNAT-SUR-ENGIEVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/06/2020.
Emprise [3.6261451,46.6149826,3.7163831,46.6541872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03120_procedure_20200305.pdf Procédure
03120_rapport_20200305.pdf Rapport
03120_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03120_prescription_pct_16_01_20200305.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
03120_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
03120_reglement_graphique_20200305.pdf Règlement graphique
03120_info_surf_97_00_20200305.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
03120_liste_sup_20200305.pdf Liste sup
03120_plan_reseaux_aep_20200305.pdf Plan reseaux aep
03120_plan_reseaux_ass_20200305.pdf Plan reseaux ass
03120_plan_sup_20200305.pdf Plan sup
03120_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Garnat sur Engièvre
Téléphone : Aucun
Courriel : com.garnat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : com.garnat@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.