45051_PLU_20210112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAY-SAINT-AIGNAN"



Informations

Nom du document DU_45051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAY-SAINT-AIGNAN
Maillage 45051 BRAY-SAINT-AIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2021 à 14:56
Publié le 12/02/2021 à 18:07
Mis à jour le 12/02/2021 à 18:07
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45051_PLU_20210112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5aa34059adebeecbfb54c3347eda7bf1
Producteur Commune de Bray-en-Val

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAY-SAINT-AIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/02/2021.
Emprise [2.3244695,47.8030698,2.4419225,47.8567902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45051_procedure_20210112.pdf Procédure
45051_rapport_20210112.pdf Rapport
45051_padd_20210112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45051_reglement_20210112.pdf Règlement écrit
45051_reglement_graphique_20210112.pdf Règlement graphique
45051_liste_SUP_20210112.pdf Liste SUP
45051_note_technique_20210112.pdf Note technique
45051_plan_aep_20210112.pdf Plan aep
45051_plan_assainissement_20210112.pdf Plan assainissement
45051_ppri_20210112.pdf Ppri
45051_secteurs_bruit_20210112.pdf Secteurs bruit
45051_zonage_assainissement_20210112.pdf Zonage assainissement
45051_orientations_amenagement_1_20210112.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bray-en-Val
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebray-saintaignan@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebray-saintaignan@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.