21076_PLU_20070427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BINGES"



Informations

Nom du document DU_21076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BINGES
Maillage 21076 BINGES
Source Inconnue
Téléversé le 12/08/2019 à 11:45
Publié le 12/08/2019 à 12:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21076_PLU_20070427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5aaa4a05890b251af4e8dce36b446d2f
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BINGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.233176858716374,47.299380562935745,5.309194963151243,47.34680076900019]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21076_info_surf_04_00_20070427.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21076_info_surf_19_01_20070427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21076_padd_20070427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21076_plan_sup_nord_20070427.pdf Plan sup nord
21076_plan_sup_sud_20070427.pdf Plan sup sud
21076_procedure_20070427.pdf Procédure
21076_rapport_20070427.pdf Rapport
21076_reglement_20070427.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-binges@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-binges@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.