44025_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPBON"


Informations

Nom du document DU_44025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPBON
Maillage 44025 CAMPBON
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2025 à 16:29
Publié le 16/05/2025 à 17:21
Mis à jour le 16/05/2025 à 17:21
Statut
Version 14
Nom de l'archive 44025_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ab8a00c64fca6f25eb0ffd1165d98d7
Producteur communauté de communes de ESTUAIRE ET SILLON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPBON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44025
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.0658432,47.3738851,-1.9100098,47.457079]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44025_procedure_20200130.pdf Procédure
44025_rapport_1_20200130.pdf Partie 1
44025_rapport_2_20200130.pdf Partie 2
44025_rapport_3_20200130.pdf Partie 3
44025_rapport_4_20200130.pdf Partie 4
44025_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44025_reglement_20200130.pdf Règlement écrit
44025_reglement_graphique_1_20200130.pdf Règlement graphique 1
44025_reglement_graphique_2_20200130.pdf Règlement graphique 2
44025_reglement_graphique_3_20200130.pdf Règlement graphique 3
44025_annexes_SUP_20200130.pdf Annexes SUP
44025_info_surf_04_00_20200130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44025_liste_SUP_20200130.pdf Liste SUP
44025_liste_lotissements_20200130.pdf Liste lotissements
44025_notice_sanitaire_20200130.pdf Notice sanitaire
44025_plan_SUP_20200130.pdf Plan SUP
44025_plan_reseaux_20200130.pdf Plan reseaux
44025_sup_bruit_modif1_20201105.pdf Sup bruit modif1
44025_zonage_assainissement_20200130.pdf Zonage assainissement
44025_orientations_amenagement_20200130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes de ESTUAIRE ET SILLON
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@estuaire-sillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@estuaire-sillon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.