10387_PSMV_20200106

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) TROYES"


Informations

Nom du document PSMV_10387
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) TROYES
Maillage 10387 TROYES
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2020 à 17:09
Publié le 18/08/2020 à 18:31
Mis à jour le 07/12/2021 à 17:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10387_PSMV_20200106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ab9819d9fcffe67a51ab33ebd019033
Producteur Ville de Troyes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de TROYES. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [4.0660001,48.2910997,4.0878148,48.3045195]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10387_procedure_20200106.pdf Procédure
10387_rapport_20200106.pdf Rapport
10387_padd_20200106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10387_reglement_20200106.pdf Règlement écrit
10387_reglement_graphique_20200106.pdf Règlement graphique
10387_info_lin_19_01_20200106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10387_info_surf_14_00_20200106.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10387_info_surf_16_00_20200106.pdf Site archéologique
10387_info_surf_38_00_20200106.pdf Secteurs d'information sur les sols
10387_info_surf_99_00_20200106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
10387_liste_annexes_20200106.pdf Liste annexes
10387_prescription_lin_07_62_20200106.pdf Cours d’eau, réseau hydraulique ou étendue aquatique protégé, à conserver, restaurer et mettre en valeur
10387_prescription_surf_02_02_20200106.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10387_prescription_surf_31_05_20200106.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
10387_orientations_amenagement_20200106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Troyes
Téléphone : Aucun
Courriel : mail.urbanisme@ville-troyes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mail.urbanisme@ville-troyes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.