200050219_SCOT_20251216

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS D'AURAY"


Informations

Nom du document scot_200050219
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS D'AURAY
Maillage scot_200050219 SCOT DU PAYS D'AURAY
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2026 à 14:01
Publié le 02/02/2026 à 14:19
Mis à jour le 02/02/2026 à 14:19
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200050219_SCOT_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5aba09b2cba324276964a3cc592aa8e6
Producteur Pole d'Equilibre Territorial et Rural du Pays d'Auray

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS D'AURAY. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200050219
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.2643409,47.2778938,-2.8346652,47.866068]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/07/2022
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200050219_procedure_20251216.pdf Procédure
200050219_doo_20251216.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200050219_padd_20251216.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200050219_rapport_20251216.pdf Rapport
200050219_2_modif_3_avis_ppa_20251216.pdf 2 modif 3 avis ppa
200050219_3_modif_3_bilan_mise_disposition_public_20251216.pdf 3 modif 3 bilan mise disposition public
200050219_4_modif_3_rapport_20251216.pdf 4 modif 3 rapport
200050219_5_modif_3_EE_20251216.pdf 5 modif 3 EE
200050219_6_modif_3_EE_resume_20251216.pdf 6 modif 3 EE resume
200050219_7_modif_3_evolution_scot_20251216.pdf 7 modif 3 evolution scot
200050219_annexe_1_doo_carte_20251216.pdf Annexe 1 doo carte

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pole d'Equilibre Territorial et Rural du Pays d'Auray
Téléphone : 02 97 56 41 74
Courriel : accueil@pays-auray.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 97 56 41 74
Courriel : accueil@pays-auray.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.