78076_PLU_20240722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSETS"


Informations

Nom du document DU_78076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSETS
Maillage 78076 BOISSETS
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2024 à 10:28
Publié le 08/10/2024 à 09:55
Mis à jour le 08/10/2024 à 09:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78076_PLU_20240722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ad2422de1e82ae62ecbb034c97d7d53
Producteur Mairie de Boissets

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78076
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5717859,48.8433664,1.6000105,48.8722305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78076_procedure_20240722.pdf Procédure
78076_rapport_20240722.pdf Rapport
78076_padd_20240722.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78076_reglement_20240722.pdf Règlement écrit
78076_reglement_graphique_20240722.pdf Règlement graphique
78076_info_lin_19_01_1_20240722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78076_info_lin_19_01_2_20240722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78076_info_lin_19_01_3_20240722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78076_info_surf_04_00_20240722.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78076_liste_sup_20240722.pdf Liste sup
78076_plan_sup_20240722.pdf Plan sup
78076_sommaire_20240722.pdf Sommaire
78076_orientations_amenagement_20240722.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boissets
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boissets@boissets.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boissets@boissets.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.