25043_PLU_20190405

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BART"



Informations

Nom du document DU_25043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BART
Maillage 25043 BART
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2024 à 09:04
Publié le 05/11/2024 à 21:38
Mis à jour le 05/11/2024 à 21:38
Statut
Version 5
Nom de l'archive 25043_PLU_20190405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ae34abec9071d5b3e0b993078c5c8f2
Producteur Mairie de Bart

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BART. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25043
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7448395,47.4792127,6.7860737,47.5029743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/12/2022
Date de publication : 15/12/2022
Date de révision : 05/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25043_procedure_20190405.pdf Procédure
25043_rapport_20190405.pdf Rapport
25043_padd_20190405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25043_reglement_20190405.pdf Règlement écrit
25043_reglement_graphique_20190405.pdf Règlement graphique
25043_annexes_20190405.pdf Annexes
25043_dpu_graphique_20060929.pdf Dpu graphique
25043_sup_graphique_20190405.pdf Sup graphique
25043_orientations_amenagement_20190405.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bart
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bart.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bart.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25043 BART depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.