38292_PLU_20161209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAGES DU LAC DE PALADRU"


Informations

Nom du document DU_38292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAGES DU LAC DE PALADRU
Maillage 38292 VILLAGES DU LAC DE PALADRU
Source Inconnue
Téléversé le 10/01/2020 à 08:42
Publié le 10/01/2020 à 18:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 38292_PLU_20161209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5aee5cecdabb8de984af75f29d0309d4
Producteur Mairie de Paladru

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAGES DU LAC DE PALADRU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.5230253851973,45.453046239058644,5.586339415762209,45.505919911028556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/12/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38292_annexes_1_20161209.pdf Annexes 1
38292_annexes_2_20161209.pdf Annexes 2
38292_info_lin_19_01_20161209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38292_info_surf_04_00_20161209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38292_info_surf_19_01_20161209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38292_orientations_amenagement_18_00_20161209.pdf OAP 18 00
38292_padd_20161209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38292_prescription_surf_05_02_20161209.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
38292_procedure_20161209.pdf Procédure
38292_rapport_20161209.pdf Rapport
38292_reglement_20161209.pdf Règlement écrit
38292_reglement_graphique_20161209.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Paladru
Téléphone : Aucun
Courriel : mailto:mairie-de-paladru@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mailto:mairie-de-paladru@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.