84105_PLU_20200210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIGNON"


Informations

Nom du document DU_84105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAIGNON
Maillage 84105 SAIGNON
Source Inconnue
Téléversé le 24/04/2020 à 17:46
Publié le 29/04/2020 à 11:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 84105_PLU_20200210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5aef858a4110932285e3e9d952421998
Producteur mairie de Saignon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.404110205889584,43.83678204932475,5.4771923689931,43.8991604878899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84105_liste_annexes_20200210.pdf Liste annexes
84105_orientations_amenagement_1_20200210.pdf OAP 1
84105_padd_20200210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84105_procedure_20200210.pdf Procédure
84105_rapport_20200210.pdf Rapport
84105_reglement_20200210.pdf Règlement écrit
84105_reglement_graphique_1_20200210.pdf Règlement graphique 1
84105_reglement_graphique_2_20200210.pdf Règlement graphique 2
84105_reglement_graphique_3_20200210.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Saignon
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire.general@saignon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire.general@saignon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.